Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site sfapa.fr les informations légales suivantes.

Propriété intellectuelle :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Données personnelles :
D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations, par exemple, pour établir une correspondance ou soumettre un devis via notre formulaire de contact. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes.

Siège social S.A.R.L. SFAPA

37 rue de Bonnières 78270 La Villeneuve en Chevrie
01 34 79 84 03
06 74 38 79 93
Représentant légal : Jacqueline DEMANET
Publication : Romain Leblond

Immatriculation

Société à responsabilité limitée au capital de 50.000 €
Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés : 321 593 261
Immatriculation de l'entreprise : 321 593 261 000 19
Code APE : 7311Z Activités des agences de publicité
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA FR 44 321 593 261

Affiliation

Membre du SEPTR Syndicat des Entreprises de Petits Trains Routiers.
Membre affilié à la FNTV Fédération Nationale de Transport de Voyageurs

Hébergement

Vercel : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723
AWS : Box 81226 Seattle, WA 98108-1226
Retrouvez les informations légales concernant la Société Française d'animation publicitaire et d'attelage (SFAPA). En tant qu'expert en location de petit train touristique en France, nous respectons scrupuleusement les normes de sécurité et les réglementations en vigueur pour le transport de passagers. Pour toute question concernant nos mentions légales ou notre politique de confidentialité, n'hésitez pas à nous contacter directement.